J.O. 64 du 16 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 05151
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Arrêté du 26 février 2004 portant nomination au conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
NOR : SANS0420702A
Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 26 février 2004, sont nommés membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes :
1° Au titre du culte catholique
a) Sur désignation
de l'Union des associations diocésaines de France
Mgr Michel Bonnet.
Mgr François Garnier.
Mgr Bernard Jeuffroy.
Père Alain Borie.
Père Emmanuel Deluëgue.
Père Charles Gauber.
Père Pierre Grenier.
Père Alain Krauth.
Père Léon Lacomme.
Père Jean Ribon.
b) Sur désignation
de la Conférence des supérieurs majeurs de France
Père Gérard Dumoulin.
Père Daniel Field.
Frère Pierre Lachaize.
Père Jean-Claude Lavigne.
Frère Henri Vigneau.
c) Sur désignation
de la Conférence des supérieures majeures de France
Soeur Odile Bail.
Soeur Simone Baudoin.
Soeur Hélène Besson.
Soeur Claire Brondy.
Soeur Madeleine Brygo.
Soeur Marie-Josèphe Cesbron.
Soeur Marie Chauvineau.
Soeur Armelle Deloumeau.
Soeur Monique Lefevre.
Soeur Chantal Morier.
Soeur Rose-Marie Perrussel.
2° Au titre des autres cultes visés à l'article R. 721-14
modifié du code de la sécurité sociale
a) Culte anglican
Père David Houghton.
b) Culte bouddhiste
Mme Geneviève Crastre (Lama Anila Tsultrim).
c) Culte évangélique
Pasteur Daniel Bordreuil.
d) Culte musulman
M. Abdelhalim Tebbal.
e) Culte orthodoxe
Père Jean (Joachim) Tsopanoglou.
3° Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres d'associations ou congrégations religieuses visés à l'article R. 721-14 modifié du code de la sécurité sociale
M. Michel Gauquelin.
Mme Anne Legeay-Daguebert.